PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le site cascade.space se doit de fournir les mentions suivantes sur l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
  • Propriétaire : Metexo Eng – 183 rue Mandel – 33000 BORDEAUX
  • Responsable publication : Metexo Eng – 183 rue Mandel – 33000 BORDEAUX
  • Conception et création du site : Metexo Eng – 183 rue Mandel – 33000 BORDEAUX
  • Hébergeur : OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Le site www.mosart-pme.org  a pour objet de fournir une information concernant le projet CASCADE,financé dans le cadre dru PIA "Calcul Intensif et Simulation Numérique".
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE
D’une façon générale, chaque internaute peut utiliser le site le site cascade.space sur Internet sans avoir à décliner son identité et à fournir des informations personnelles le concernant. Cependant, nous pouvons parfois demander des informations pour traiter une adhésion.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Metexo Eng. est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sans l’accord préalable et écrit de Metexo Eng.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
PROTECTION ET TRAITEMENT DE DONNÉES
Le site cascade.space  respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les informations nominatives dont ce site est destinataire sont conservées pour la durée nécessaire à leur traitement.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante :
Metexo Eng – 183 rue Mandel – 33000 BORDEAUX
EVOLUTION DES CONDITIONS D’UTILISATION
Metexo Eng. se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions des conditions d’utilisation du site cascade.space.
Il est ainsi conseillé à chaque internaute de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d’Utilisation disponible sur le site
cascade.space.
DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française. En cas de litige, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d’appel de Paris sont compétents.